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Istanbul : XVIIIème Congrès International de Droit Pénal
Publié le :

Info Collectif VAN - www.collectifvan.org -Le négationnisme du génocide arménien, véhiculé par Muammer Aydin, Bâtonnier du Barreau d’Istanbul, sera-t-il condamné par les avocats et juristes internationaux présents au XVIIIème Congrès International de Droit Pénal qui se tiendra à Istanbul du 20 au 27 septembre 2009 ? Le Congrès est organisé par l'Association Internationale de Droit Pénal présidée par Jose Luis De La Cuesta, et est accueilli à Istanbul par l'Association Turque de Droit Pénal, dont Duygun Yarsuvat est le Président*.
L’Association Internationale de Droit Pénal est une association française destinée “à tous ceux qui, dans différents pays, s’efforcent de contribuer au progrès de la législation et des institutions assurant une justice toujours plus humaine et plus efficace”.

« Une justice plus humaine » ? Il serait donc logique qu'une motion soit adoptée lors de ce Congrès annuel pour condamner les conférences négationnistes que Muammer Aydin, Bâtonnier d’Istanbul, a organisé à l’encontre du génocide des Arméniens, le 3 janvier 2009.

Ce serait en tous cas un message fort et sans concessions, à adresser à tous ceux dont le but est de bâillonner la vérité, le droit et la justice.
Cette prise de position sans ambiguïté contre le négationnisme et le racisme anti-arménien, constituerait également un soutien majeur à tous les démocrates et avocats courageux de Turquie qui - tels les 511 avocats turcs de la famille Dink participant à la défense des parties civiles conduite par Madame Fethiye Cetin - luttent contre une politique négationniste étatique criminelle.

A ce propos, l'AIDP a-t-elle envoyé des observateurs à la dernière audience du procès de l’affaire Hrant Dink, le journaliste arménien de Turquie assassiné le 19 janvier 2007, audience qui s’est justement tenue à Istanbul ce lundi 6 juillet 2009 ?

Collectif VAN


* Pour mémoire, en octobre 2006, Duygun Yarsuvat, alors président de l'université francophone Galatasaray d'Istanbul, avait écrit à Jacques Chirac pour notifier son opposition à la loi pénalisant en France la négation du génocide arménien, au motif que « ce débat et les recherches sur ces événements se poursuivent en Turquie et que la pénalisation relative à cet interdit [la négation du génocide, ndlr] ne pourra qu'influencer négativement ce processus ».



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Duygun Yarsuvat
L'Association Turque de Droit PĂ©nal
Président


Chers PĂ©nalistes,

Il a Ă©tĂ© dĂ©cidĂ© d'organiser Ă  İstanbul, le XVIIIème congrès mondial de l'Association Internationale de Droit PĂ©nal, entre les 20 et 27 Septembre 2009. Je tiens Ă  souligner notre fiertĂ© que l'Association Turque de Droit PĂ©nal ait la possibilitĂ© d'accueillir une telle organisation.
Le choix de la Turquie en tant que pays d'accueil pour l'organisation du congrès de monde, indique également l'importance et la rentabilité des travaux de notre association.

La contribution importante de l'AIDP, aussi bien à la formation et à l'interprétation de la législation pénale nationale, qu'au développement du droit pénal international, est aujourd'hui une évidence bien connue de la part du monde des juristes.

Plusieurs questions qui ont toujours préoccupé les pénalistes, telles que la guerre sans frontière, le terrorisme ou le crime organisé, vont faire l'objet d'examen au cours de ce XVIIIème Congrès. Ces questions qui intéressent de près tant les académiciens que les praticiens, concernent en effet des problèmes communs à tous les pays du monde.

C'est la raison pour laquelle, l'utilité des débats sur l'élargissement des formes de préparation et de complicité, sur le financement du terrorisme, sur des mesures procédurales spéciales, sur les droits de l'homme et le principe de compétence juridictionnelle universelle, est d'une évidence flagrante. Sans doute, les conclusions des travaux du Congrès vont nous offrir des solutions qui auront des effets globaux dans une courte période de temps. Nous tenons à mettre en exergue, tout en ayant à l'esprit l'intérêt national et international de l'AIDP, l'importance de ce Congrès pour l'Humanité.

Nous sommes fiers que l'Association Turque de Droit Pénal soit chargée de l'organisation de ce congrès international ; une tâche très difficile mais également très honorable. Cette réunion va être réalisée avec l'important soutien du Gouvernement de la République de la Turquie, du Ministère de la Justice et de celui de Culture et avec les contributions de plusieurs sponsors.

Lors de cette rĂ©union qui va ĂŞtre tenue dans cette vieille mais encore belle ville d'İstanbul, nous espĂ©rons la prĂ©sence de nombreux pĂ©nalistes de diffĂ©rents pays, mais aussi de tous ceux qui s'intĂ©ressent au droit pĂ©nal. La pluralitĂ© des idĂ©es, va constituer la preuve du succès de cette rĂ©union internationale.

Dans l'espoir de vous rencontrer en Septembre 2009, dans cette ville historique.


Duygun Yarsuvat
L'Association Turque de Droit PĂ©nal
Président




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Jose Luis DE LA CUESTA
Président


Chers Collègues,

J'ai l'honneur de vous annoncer avec grand plaisir que l'Association Internationale de Droit Pénal organisera son XVIIIème Congrès International de Droit Pénal à Istanbul du 20 au 27 septembre 2009.
Tout d'abord j'aimerais remercier le Groupe National Turc de notre Association de tous ses efforts d'organisation du Congrès et en vue d'assurer un accueil merveilleux et plein d'hospitalité pendant le Congrès.

En tant que Président de l'AIDP j'aimerais aussi vous inviter très chaleureusement à participer à cette importante opportunité de partager des expériences et d'accentuer les échanges et la coopération scientifique parmi les chercheurs et praticiens dans le domaine du droit pénal.

Les Congrès internationaux de Droit Pénal constituent en effet une excellente occasion d'échanger des expériences et de développer des contacts. Les résolutions discutées et approuvées par les Congrès depuis 1926, ont toujours eu une grande influence sur le développement législatif tant au niveau national qu'au plan international. Et ceci sera aussi le cas en ce qui concerne le XVIII Congrès où les débats scientifiques porteront sur quatre des plus importants défis posés par la globalisation au droit pénal et à la justice criminelle :

- L'élargissement des formes de préparation et de participation (Section I)
- Le financement du terrorisme (Section II)
- Mesures procédurales spéciales et respect des droits de l'homme (Section III)
- Le principe de compétence universelle (Section IV)

Suivant la tradition de l'AIDP ces sujets sont préparés à travers des Colloques Préparatoires au cours desquels les rapporteurs nationaux désignés par les Groupes nationaux de l'Association se réunissent avec les rapporteurs généraux pour discuter et accorder leurs conclusions sur les aspects signalés par le Comité Scientifique de l'Association en vue de présenter au Congrès des propositions de résolutions. Les Jeunes Pénalistes on aussi travaillé les sujets.

Enfin, la célébration du Congrès est un événement de premier ordre dans la vie de notre Association. A l'occasion du Congrès, l'Assemblée Générale de l'AIDP se réunit et procède à l'élection du Président, le Comité exécutif de l'Association, ainsi que des membres du Conseil de direction pour le quinquennat à venir. Le Comité d'organisation déploiera tous ses efforts afin d'assurer que le Congrès, dès votre arrivée à Istanbul, soit un forum qui vous permettra d'exposer à loisir vos opinions et de les discuter en profondeur.

Le Congrès se tiendra dans un hôtel somptueux. Des programmes sociaux, des visites et des excursions touristiques seront également proposées en vue de permettre aux délégués internationaux et à tous les participants de se confronter à l'histoire et actualité de la merveilleuse Istanbul.

Avec l'espoir de nous rencontrer tous Ă  Istanbul en Septembre 2009.



Jose Luis DE LA CUESTA
Président


F-33008 Bordeaux CEDEX
TĂ©l . : +33(0)5.56.06.66.73 / Fax : +33(0)1.55.04.92.89
e-mail : secretariat@aidp-iapl.org
http://www.penal.org/new/index.php


Statuts : http://www.penal.org/pdf/Statuten_Francais_1.pdf


Association Internationale de Droit PĂ©nal
B.P./P.O.B. 60118



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Voici l’Histoire de la Turquie, telle que présentée sur le site
du XVIIIème Congrès International de Droit Pénal à Istanbul :
on ne peut y relever aucune mention de la présence millénaire du peuple arménien et de son apport à la Turquie actuelle (les fautes de français sont d'origine).


L'histoire

La Turquie possédant des terres fertiles pour

des milliers de plantes et offrant la possibilite de vivre les quatres saisons, est l'un des plus anciens emplacement pour l''habitation et l''installation du monde. Les fouilles archéologiques effectuées dans les grottes Karain, près de la ville d'Antalya, ont permi de trouver des ouvres appartenant à l'ensemble de l'Age Poléolithique. L'Age Paléolithique est censé avoir commencé il y a deux millions d'ans en prenant fin il y a dix milles ans.

Lors des fouilles menĂ©es dans la grotte de Yarımburgaz, situĂ©e dans la partie infĂ©rieure du bassin de l'Euphrate, les traces appartenant Ă  l'Age MĂ©solithique, connu pour les peintures murales effectuĂ©es dans les grottes, ont Ă©tĂ© obtenues lors des fouilles de Tekeköy, Belbaşı et Beldila.. ÇatohhöyĂĽk se trouvant Ă  54 m, au sud-est de Konya, est le centre d'habitation le plus dĂ©veloppĂ© de la rĂ©gion EgĂ©enne et de l'ancien proche-Orient Ă  l'Age NĂ©olithique.
Les fouilles archéologiques menées dans ces lieux, ont permis de trouver des maisons, des objets, des statues et des peintures murales appartenant à la période de 6800 - 5700 avant notre ère.

Hacılar, situĂ©e Ă  25 km. de Burdur dans la direction du sud-ouest, est un autre centre d'installation appartenant Ă  l'Age NĂ©olithique en Anatolie. En outre, les ouvrages de cuivre - pierre et les poteries en couleur, appartenant Ă  l'Ă‚ge Calcholithique ont Ă©tĂ© trouvĂ©s Ă  Hacılar. De mĂŞme, les ouvres appartenant Ă  la dernière Ă©tape calcholithique ont Ă©tĂ© trouvĂ©es Ă  Beyce Sultan - Denizli, Ă  Alişar - Yozgat, et Ă  AlacahöyĂĽk - Çorum. Tilkitepe - Van est connu pour les ouvrages appartenant Ă  la pĂ©riode mĂ©diane de l'Age Calcholithique. Les traces appartenant aux diffĂ©rentes pĂ©riodes de l'Age Calcholithique ont Ă©tĂ© trouvĂ©es Ă  Canhasan situĂ©e prĂ©s de Karaman.

Ă€ la fin du IV ème millĂ©naire et au dĂ©but du III ème millĂ©naire avant J.C., l'anatolie est entrĂ©e Ă  l'Age du Bronze. Les ouvres appartenant Ă  cette Ă©poque et obtenues lors des fouilles Ă  AlacahöyĂĽk, Eskiyapar, Aslantepe, KĂĽltepe, Matmatlar, Kayapınar, İkiztepe, Ahlatlıbel et Ă  Karaoğlan sont exposĂ©es dans nos musĂ©es.

A partir de 1950 avant J.C., l'Anatolie a entamĂ© la pĂ©riode de l'Histoire Ă©crite. A l'Ă©poque des colonies du Commerce Assyrien (1950-1750 av. J.C.), un riche Ă©change de commerce et de culture a eu lieu entre les Etats de CitĂ© fondĂ©s par les Assyriens et par les derniers Hattis en Anatolie. il y a eu une vingtaine de marchĂ©s fondĂ©s (Karum). Le marchĂ© Kaniş Ă  KĂĽltepe Ă©tait le plus important.
De nombreux matĂ©riaux appartenant Ă  cette pĂ©riode ont Ă©tĂ© trouvĂ©s lors des fouilles effectuĂ©es Ă  KĂĽltepe, AcemhöyĂĽk, Alişar et Boğazköy.

Les Hittites ont fondĂ© le premier Etat dirigĂ© avec le système centralisĂ©, en 1750 avant notre ère, en Anatolie. La capitale de cet État Ă©tait Hattuşas - Boğazköy et son nom l'Ancien Royaume Hittite. l'Ancien Royaume Hittite s'est renforcĂ© de nouveau au cours de la seconde moitiĂ© du II ème millĂ©naire, après une pĂ©ride d'affaiblissement, et est devenu un Empire.

L'Empire Hittite s'est effondrĂ© sous l'effet des migrations EgĂ©ennes vers 1200 avant notre ère. Une partie des Hittites enfuyant les attaques, a survĂ©cu sous forme de principautĂ© dans les Taurus, jusqu'en 700 avant notre ère. Les ouvres appartenant aux Hittites ont Ă©tĂ© obtenues lors des fouilles archĂ©ologiques effectuĂ©es Ă  Boğazköy, AlacahöyĂĽk, Eskiyapar, İnandık, MaşathöyĂĽk, Kargamış, Zincirli, Arslantepe, Karatepe, SakçagözĂĽ, et dans d'autres endroits placĂ©s sous la domination Hittite.

Les phyrigiens ont dominé une partie de l'Anatolie entre 1200 - 700 avant notre ère, aprés avoir mis fin à l'Emprire Hittite. Leur capitale étais Gordion située près d'Ankara. Ils ont connu la période la plus brillante de leur règne pendant la seconde moitié du VIIIe siècle avant J.C. Ils se sont affaiblis sous les raids Kimmers. Après avoir subi la domination des Lydiens, ils ont été effacés complètement de la scène historique vers 550 avant notre ère, par les Perses. Leurs ouvres les plus importantes ont été trouvées lors des fouilles effectuées à Gordion. La civilisation Phyrigienne est devenue influente entre 7500 - 300 avant notrre ère.

Les Urartus ayant fondĂ© un Etat autour du Lac de Van au dĂ©but du 1 er millĂ©naire avant notre ère, avec Tuşba (Van) comme Capitale, ont contribuĂ© largement, Ă  notre patrimoine culturel. Les ouvres appartenant aux Urartus ayant vĂ©cu la pĂ©riode la plus brillante entre IX ème - VIII ème siècles avant J.C., ont Ă©tĂ© rĂ©cupĂ©rĂ©es et portĂ©es Ă  notre musĂ©e, Ă  la suite des fouilles archĂ©ologiques effectuĂ©es Ă  Altıntepe, Toprakkale, Çavuştepe, Adilcevaz, Patnos et Kayalıdere ainsi que dans d'autres endroits d'installation au temps des Urartus. Le travail d'ivoire porte une grande importance pour l'Art Urartu. La souverainetĂ© de L'État Urartu a pris fin dans les annĂ©es 600 avant J.C.. Par la suite, Les Perses ont dominĂ© l'Anatolie entre 544 - 333 avant J.C.

A la fin du 2 ème millénaire avant J.C., les premières colonies Héllènes ont été fondées en Anatolie de l'ouest. L'influence de la Civilisation Ionienne s'est affirmée, à partir de 1050 avant J.C en Anatolie de l'ouest. Les civilisations Karia, Lyquienne et Lydienne ont connu une période brillante aux VII -VI ème siècles avant J.C. Les lydiens qui ont fondé un Etat vers 700 avant J.C. au milieu de la Région Egéenne, en ayant Sardes comme capitale, ont frappé de la monnaie en or et en argent pour la première fois dans l'histoire. Les Perses ont mis fin à l'Etat Lydien en 546 avant J.C.. Mais l'influence de la civilisation lydienne a duré Jusqu'en 300 avant J.C. Les ouvres gréco-perses ont vu le jour à la suite de la rencontre des cultures Grecques et Perses lors de la domination Perse en Anatolie de l'ouest.
La période Hellénistique a commencé en Anatolie, après l'invasion par Alexandre le Grand de L'Anatolie (333-30 av. J.C.).

Pendant cette période, les villes en Région Egéenne ont connu la multiplication des ouvres architecturales. L'Art sculptural s'est développé. L'essor culturel a atteint un degré considérable sous la domination romaine à partir des années 30 avant J.C.. Après la division de l'Emire Romain en deux, en 395, les ouvres de la période Byzantine ont vu le jour en Anatolie, il y a eu une augmentation dans le nombre des constructions et des ouvres de caractère religieux avec le christianisme répandu et influent. La période Byzantine a pris fin en 1453 avec la conquête d'Istanbul par les Turcs.

Les Turcs ont commencé à s'installer en Anatolie à partir du début du XI ème siècle, au temps du Grand Empire Seldjoukide. La victoire de Malazgirt remportée en 1071, face aux Byzantins, a ouvert les portes de l'Anatolie aux Turcs.

Pendant la pĂ©riode des Seldjoukides de Turquie, qui Ă©taient la suite des Grands Seldjoukides (1075 - 1318), les anciennes villes ont Ă©tĂ© rĂ©parĂ©es d'une part et d'autre part les nouveaux centres d'habitation ont Ă©tĂ© crĂ©Ă©s. La structuration religieuse nĂ©cessitĂ©e par l'Islam, a accordĂ© la prioritĂ© aux Ă©tablissements d'enseignement et aux hopitaux. Après l'effondrement de l'Etat Seldjoukide de Turquie, Ă  la suite des l'occupation Mongole, la pĂ©riode de PrincipautĂ©s (1318 - 1453) a commencĂ©. Les ouvres importantes ont Ă©tĂ© crĂ©ees pendant cette pĂ©riode, influencĂ©e par l'Art Seldjoukide. İl y a eu un grand progrès dans la CĂ©ramique. Les Ottomans ayant fondĂ© l'Etat en 1299 et un Empire par la suite, ont assurĂ© l'unitĂ© de l'Anatotie sous Sultan Mehmet, le ConquĂ©rant. Ă€ l'Ă©poque de l'ascension commençant avec ce dernier, l'empire s'est vu Ă©largi de l'Europe Centrale au milieu de l'Iran et de CrimĂ©e Jusqu' Ă  l'Afrique du Nord. Sous l'Empire Ottoman, une grande mosa?que de culture s'est constituĂ©e.

L'influence Européenne devient manifeste sur la Culture Ottomane à partir du XVIII ème Siècle. A la suite du courant de nationalisme relancé par la Révolution Française de 1789, chaque nation s'est efforcée de protéger sa propre culture nationale et d'instaurer la souverainété nationale dans sa propre patrie. Les nations faisants partie de l'Empire Ottoman ont gagné leurs indépendances.

L'Empire Ottoman figure parmi les vaincus de la première guerre Mondiale (1914 - 1918). Il a connu l'occupation étrangère.

La République de Turquie a été fondée le 29 Octobre 1923, après la guerre de l'Indépendance conduite par Atatürk. La République de Turquie a hérité un patrimoine culturel important de l'Empire Ottoman. Atatürk a encouragé des travaux importants pour mettre à jour, protéger et faire connaître ce patrimoine riche. Dans ce but, il a fondé les établissements de Langue Turque et d'Histoire ansi que la Faculté des Langues et d'histoire et de la Géographie. Il a accordé une grande importance aux activités concernant les musées. Ainsi, il a transformé Topkapi et Sainte - Sophie en musées.

Les fouilles acrhéologiques ont permi d'exposer de grands nombres d'ouvres dans les musées.

En 1994, les lieux de ruines sont au nombre de 525, musées publics 184, musée privés 80 et le nombre des ouvres dans les musées est de 2.456.691.

La Turquie figure au premier rang des pays riches en culture, en tant que berceau des civilisations et mosaïque des cultures. Elle a réalisé un grand de progrès, en formant un ensemble entre la richesse culturelle et la richesse naturelle. Une grande importance est accordée aux ouvres appartenant aux anciennes civilisations au même titre que des ouvres de la Civilisation Turque, dont la plupart sont détruites dans les Balkans et en Asie Centrale. La Turquie possède des milliers d'ouvres ayant la qualité de chef-d'ouvre. Le temple Artemis d'Efes et le Mausolé d'Halikarnas étaient en Turquie.

Les pièces de ces 2 chef d'ouvres sont actuellement exposées dans les musées importants du Monde. Les villas situées au bord de la mer, les Mosquées, les Ecoles, les Fontaines, les Chaires en bois et les habits font partie de cette richesse culturelle.


http://www.18.congressofpenallaw.com/indexFr.htm

Lien permanent: http://collectifvan.org/article.php?r=0&id=33456 (Istanbul : XVIIIème Congrès International de Droit Pénal)

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Congrès annoncé sur le site du Barreau d’Istanbul : http://www.istanbulbarosu.org.tr/Detail.asp?CatID=1&SubCatID=1&ID=4217



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